Mentions légales

1 – Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Nom de l’établissement : FLOS LEARNING PARTNER
• Statut juridique : LLC
• Siège social : 30 N Gould St Ste RSheridan, WY 82801, États-Unis
  
• Immatriculé au RCS de Sherigan Wyoming sous le numéro 2025–001627676
• Directeur de la publication : Eva Dihb
• Contact :
  • E-mail : contact@floslearning.com
  • Whatsapp : +33 7 44 93 60 16

2 – Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par :

• Nom de l’agence digitale : J&A Com’ 
• Statut juridique : Micro-entreprise
• Siège social : 67 rues des Martyrs de la Résistance – 69200 Vénissieux
• Site internet : www.jandacom.fr
• Contact : contact@jandacom.fr

L’agence digitale assure la conception, le développement technique et interviens dans la maintenance du site.

3 – Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : O2 Switch

• Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – FRANCE

• Téléphone : 0033 444 446 040

• Site web : www.o2switch.fr

ARTICLE 1 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) est la propriété exclusive de FLOS Learning Partner, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur (conformément à la législation française, européenne et internationale – Convention de Berne).

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.

ARTICLE 2 – Protection des données personnelles

Réglementations applicables

Nous collectons et traitons les données personnelles dans le respect des réglementations en vigueur :

• RGPD (Règlement général sur la protection des données – UE)

• CCPA (California Consumer Privacy Act – États-Unis)

• POPIA (Afrique du Sud), PDPA (Singapour), PIPL (Chine), etc.

Droits des utilisateurs

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de leurs données.
Pour exercer ces droits, contactez : contact@floslearning.com.

Si vous êtes situé dans l’Union européenne, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de votre autorité de contrôle locale (ex. CNIL en France).

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Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour, mais ne saurions garantir l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu publié sur ce site.

La société décline toute responsabilité en cas :

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ARTICLE 4 – Lien vers des sites tiers

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ARTICLE 5 – Droit applicable et juridiction compétente

En cas de litige, les lois applicables seront celles du pays dans lequel est situé l’utilisateur, conformément au RGPD et aux principes du règlement européen sur le commerce électronique.

À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes :

• Pour les utilisateurs européens : tribunal du lieu de domicile du consommateur.

• Pour les utilisateurs internationaux : tribunal désigné dans les Conditions Générales, sauf disposition contraire prévue par les lois locales.

ARTICLE 6 – Modification des mentions légales

Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment.